La Commission décide d’habiliter, pour 2 ans à partir de la rentrée 2011, l’Institut polytechnique des sciences avancées à délivrer le titre d’Ingénieur diplômé de l’Institut polytechnique des sciences avancées, en formation initiale sous statut d’étudiant.
La Commission prend acte de l’existence, outre le site principal à Ivry-sur-Seine, d’un second site à Toulouse dans lequel peuvent être suivis les enseignements des 3 premières années du cycle de 5 ans.
Les étudiants du site de Toulouse, candidats au titre d’Ingénieur diplômé, devront suivre les 2 dernières années du cycle de formation à Ivry-sur-Seine.
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2013/2014.
Le renouvellement de l’habilitation sera examiné dans le cadre du suivi périodique de l’Île-de-France – Académies de Créteil et Versailles.
(DECISION N° 2011/09-06)
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